L'UEE a été fondée en 2015 et regroupe actuellement cinq pays indépendants : la République d'Arménie, la République de Biélorussie, la République kazakhe, la République kirghize et la Fédération de Russie. En raison des sanctions internationales, Eleos ne travaille actuellement pas avec des entités situées ou enregistrées en Biélorussie ou en Fédération de Russie. Toutes nos solutions locales dans les autres États membres sont contrôlées et respectent la loi anti-corruption.
L’UEE est un marché vaste et attractif, mais historiquement, la situation et les changements de procédure ont été assez volatils et cela est encore plus vrai dans le climat politique actuel.
La plupart des appareils électroniques seront soumis aux trois réglementations suivantes dans l'UEE :
Règlement technique TR EAEU 020/2011 de l'Union économique eurasienne (UEE) sur la compatibilité électromagnétique des dispositifs techniques.
Certains des appareils qui sont exemptés de l'approbation TR EAEU 020/2011 sont :
- Composants non destinés à être utilisés par l'utilisateur final
- Produits passifs à la CEM
- Appareils et équipements d'occasion
- Dispositifs médicaux
- Dispositifs destinés à être utilisés dans les transports aériens, maritimes, terrestres et souterrains
- Appareils faisant partie d'autres produits soumis à d'autres réglementations de la CEEA
Règlement technique TR EAEU 004/2011 de l'Union économique eurasienne (UEE) sur la sécurité des équipements basse tension.
Certains des appareils qui sont exemptés de l'approbation TR EAEU 004/2011 sont :
- Appareils et équipements d'occasion
- Dispositifs soumis à la réglementation sur la sécurité des machines, la sécurité des ascenseurs et la sécurité des dispositifs destinés aux environnements explosifs (à l'exception des câbles, cordons et fils)
- Dispositifs médicaux
- Composants et pièces de rechange non destinés à être utilisés par l'utilisateur final
- Composants dont la sécurité est entièrement ou partiellement déterminée par la sécurité de l'ensemble du système/équipement
- Dispositifs destinés à être utilisés dans les transports aériens, maritimes, terrestres et souterrains
Règlement technique TR EAEU 037/2016 de l'Union économique eurasienne (UEE) relatif à la restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques.
Certains des appareils qui sont exemptés de l'approbation TR EAEU 004/2011 sont :
- Dispositifs destinés à être utilisés dans les transports aériens, maritimes, terrestres et souterrains
- Piles et accumulateurs
- Produits électriques et électroniques d'occasion
- Appareils de mesure
- Dispositifs médicaux
Les appareils électroniques non mentionnés dans les listes d’exemptions ci-dessus sont susceptibles d’être soumis à au moins une des réglementations ci-dessus.
Les produits peuvent être classés sous deux régimes : la certification et la déclaration. Voici quelques exemples de produits classés sous certification :
- Machines de traitement de données électroniques telles que les ordinateurs portables et les tablettes
- Appareils se connectant à des machines de traitement de données électroniques telles que des imprimantes, des scanners, etc.
- Électroménagers blancs
Tous les autres produits qui ne relèvent pas du système de certification seront soumis à une approbation via l'enregistrement de la déclaration.
Le système de certification est plus complexe et implique des délais plus longs, car il comprend l'inspection physique de l'usine, la sélection et les tests d'échantillons, ainsi que le laboratoire d'essai accrédité par l'UEE, l'examen des documents de l'organisme de certification et l'enregistrement final du certificat. Les certificats sont généralement valables cinq ans. Cependant, une inspection annuelle (sous forme d'inspection d'usine ou de tests d'échantillons) est requise pour maintenir leur validité.
La déclaration peut être effectuée via le schéma 1D, à l'aide des rapports d'essai du fabricant, ou via le schéma 3D, avec des tests par échantillonnage dans un laboratoire d'essais accrédité par l'UEE. Les déclarations sont valables 5 ans et ne nécessitent pas d'inspection annuelle.
Il est important de noter que tous les régimes nécessitent un titulaire local, car les certificats et les déclarations ne seront émis qu'au nom de la société locale.
Ce qui précède n'est qu'un aperçu des homologations de l'UEE. Les fabricants doivent se poser de nombreuses questions avant de décider de la marche à suivre. Parmi celles-ci figurent le pays d'importation, l'homologation RF nationale applicable dans le pays, l'existence d'un contrat avec l'importateur/titulaire local, etc.
L'équipe d'experts d'Eleos se fera un plaisir de vous accompagner dans cette région instable et de vous conseiller sur la meilleure approche pour l'approbation de vos produits sur le marché de l'UEE. Pour plus d'informations sur la certification pour la région UEE, veuillez contacter Inna@eleoscompliance.com.
Eleos Compliance propose des homologations internationales et des informations réglementaires pour les appareils radio. Contactez-nous pour plus d'informations.