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Décision UE 2023/2669 : HS pour les appareils sans fil utilisés près de l'oreille ou à proximité du corps humain

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04-DEC-23

La Commission européenne a publié la DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2023/2669 de la COMMISSION du 27 novembre 2023 modifiant la décision d'exécution (UE) 2022/2191 en ce qui concerne les normes harmonisées pour les dispositifs de communication sans fil utilisés près de l'oreille ou à proximité immédiate du corps humain.

 Les normes harmonisées EN 50360:2017, telle que modifiée par EN 50360:2017/A1:2023, et EN 50566:2017, telle que modifiée par EN 50566:2017/A1:2023, satisfont aux exigences essentielles qu'elles visent à couvrir, et qui sont énoncées à l’article 3 de la directive 2014/53/UE.

 La décision complète peut être trouvée sur le lien ici

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Mise à jour de NICTA concernant la validité des certificats d'homologation

L’Autorité nationale des technologies de l’information et de la communication (NICTA) de Papouasie-Nouvelle-Guinée a mis à jour sa procédure d’homologation. Les certificats délivrés par le biais du nouveau système d’homologation en ligne (TAOS) à compter de 2025 auront désormais une validité standardisée de trois ans. Les certificats délivrés entre 2022 et 2025 ont été réédités afin de respecter cette nouvelle période de validité, tandis que les certificats délivrés avant 2022 sont considérés comme expirés et doivent être renouvelés par le biais d’une demande officielle.

08-DEC-25 En savoir plus
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La FCC américaine clarifie l'inclusion des émetteurs modulaires dans la liste des équipements couverts

La FCC a précisé que les appareils contenant des émetteurs modulaires figurent sur sa liste d'équipements concernés et ne peuvent être autorisés. L'agence restreindra également la commercialisation et l'importation d'équipements précédemment homologués. Cette réglementation entrera en vigueur le 26 décembre 2025.

02-DEC-25 En savoir plus
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Singapour publie un rappel concernant les marchandises contrôlées (MC)

La circulaire CPSO-101125-22 rappelle aux fournisseurs enregistrés de produits contrôlés à Singapour leurs obligations en matière de modifications de produits, de tenue à jour des dossiers techniques et de renouvellement d'enregistrement. Elle décrit les sanctions encourues en cas de non-respect de ces obligations, notamment la suspension, les amendes et l'emprisonnement.

28-NOV-25 En savoir plus