Les principales modifications apportées à ces deux règlements par rapport aux précédents sont énumérées ci-dessous :
Pour la RFID [Règlement n° (2024) 76] :
- La bande RFID de 800 MHz n'est plus utilisée.
- La bande RFID spécifique de 900 MHz - divisée en 3 gammes de fréquences différentes avec des exigences différentes - a été autorisée pour la RFID.
- La limite des rayonnements non essentiels sur certaines fréquences spécifiques a été modifiée (mode TX).
- Un nouvel élément de test « Receiver blocking limit » a été ajouté.
Pour UWB [Règlement n° (2024) 77] :
- La bande 7163-8812MHz est autorisée pour son utilisation par des équipements de transmission radio à bande ultra-large (UWB) -équipement avec une largeur de bande de signal d'émission (largeur de bande -10dB) d'au moins 500MHz-, principalement utilisés dans la communication de données sans fil à haute vitesse et à courte distance, le positionnement, la télémétrie, la perception et d'autres domaines.
- Les parties restantes de la bande 5,925-10,6 GHz qui étaient couvertes par l'ancienne réglementation sont désormais spécifiées comme des émissions de bord de bande et leurs exigences varieront en fonction du segment de bande (5,925-7,125 GHz ; 7,125-7,136 GHz ; 8,812-9 GHz ; 9-10,6 GHz).
- Il est interdit d'utiliser des équipements UWB dans un rayon de 1 km autour des observatoires de radioastronomie et sur les équipements d'aéronefs (y compris les aéronefs sans pilote).
- La limite des rayonnements non essentiels sur certaines fréquences spécifiques a été modifiée (mode TX).
- Les rayonnements non essentiels pour la gamme générale de fréquences ont été réduits (mode TX).
- Les rayonnements non essentiels pour la gamme générale de fréquences ont été réduits (modes RX et IDLE).
Le nouveau règlement RFID entrera en vigueur le 1er novembre 2024, tandis que le nouveau règlement UWB entrera en vigueur le 1er août 2025. Les règlements existants [RFID : règlement n° (2007) 205 et UWB : règlement n° (2008) 354] seront tous deux retirés, ce qui permettra aux équipements conformes existants de demander une homologation ou une extension jusqu'à ces dates respectivement. Après les dates correspondantes, seuls les équipements RFID/UWB conformes aux nouveaux critères seront homologués, et les équipements déjà homologués pourront continuer à être utilisés jusqu'à leur mise hors service.
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Sources originales :
- MIIT - Règlement n° (2024) 76.- MIIT - Règlement n° (2024) 77.
